Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOLEIL BERRUYER
Numéro de dépôt :
1166731
Date de dépôt :
30/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque SOLEIL BERRUYER
Déposée le 30 mars 1981 par TOURLY Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEIL BERRUYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOLEIL BERRUYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SOLEIL BERRUYER est expirée depuis le 30 mars 1991.
TOURLY Georges a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-34